Le Fonds ancien

Il regroupe les documents de 1543 à 1814. Il se divise en 9 séries :
Pour aider le chercheur en voici les grandes lignes

SERIE AA les actes constitutifs et politiques de la commune
Dates extrêmes 1562 -1790
Ordonnances du roi 1659 -1775
Suppliques 1664-1786
Participation financière 1562-1766
Convocations du Biltçar 1742-1790
Propositions des syndics 1660-1780

SERIE BB l’administration communale
Dates extrêmes 1568-1792
Conseils de jurats 1568-1722
Délibérations et requêtes 1731-1786
Registres de délibérations 1715-1792

SERIE CC finances impôts et comptabilité
Dates extrêmes 1543 - 1797
lettres patentes et arrêts du conseil d’Etat 1608-1773
Impositions 1668-1790
Liquidations et quittances diverses 1614-1781
Quittances 1563-1759
Impositions 1724-1781
Comptes 1614-1657
Comptabilité 1660-1719
Comptes de dépenses et recettes 1642-1671
Divers 1543-1774
Locations de landes 1724-1797
reçus et quittances 1643-1789
Quittances de rentes de fondations obituaires 1705.1773
reçus et quittances pour le sonneur de cloches 1728-1785
Comptes des dépenses et recettes relatifs à l’entretien
des enfants trouvés 1733-1760
Quittances pour l’entretien des armes et le logement
des troupes 1726-1786
Quittances diverses pour l’entretien de bâtiments 1724-1787
Quittances et reçus relatifs aux travaux de l’église 1703-1785
Quittances relatives à l’entretien de la maison presbytérale 1702-1785
Quittances relatives à l’entretien des fontaines 1759-1784
Quittances relatives aux réparations de la tuilerie 1747-1774
Quittances relatives aux travaux des chemins et des ponts 1701-1788
Obligations et contrats de cession 1601-1758

SERIE DD Biens communaux- eaux et forêts – travaux publics – voirie
Dates extrêmes 1554 - 1787
Biens communaux 1554-1772
Biens communaux 1624-1778
Accords et réclamations relatifs a la vente ou l’échange de terres 1634-1784
Accords et réclamations relatifs aux soldats de la milice 1696
Entretien des chemins 1717-1786
Entretien de la tuilerie et des fontaines 1746-1771
Délibérations pour travaux à l’église et prison 1672-1779
Contrats d’afferme 1596-1685
Affermages 1722-1750
Affermes 1751-1787

SERIE EE – Affaires militaires
Dates extrêmes 1573- 1789
Armée de terre 1637-1775
Marine 1627-1789
Droits de pêche 1573-1742

SERIE FF – justice – procédures – police
Dates extrêmes 1552-1799
Privilèges 1552-1611
Pièces de procédure 1634-1754
Pièces de procédure relatives aux cagots 1578-1739
Pièces de procédure 1604-1739
Maison curiale 1643-1688
Droit de préséance 1711-1742
Pièces de procédure 1622-1676
Pièces de procédure 1600-1788
Droit de la mayade 1641-1700
Pièces de procédure
Remboursement d’obligations 1630-1655
Paiement d’obligations 1657-1772
Pièces de procédure 1638-1793
Ordonnances – procès verbaux et divers 1600-1799

SERIE GG – cultes – instruction publique – assistance publique
Dates extrêmes 1614-1799
Etat civil 1728-1792
Eglise 1700-1799
Nomination de prédicateurs de l’Avent et Carême 1623-1767
Revenus de l’église 1614-1786
Culte 1700-1799
Confrérie de Saint Pierre et du Saint Sacrement 1752-1771
Confrérie du très Saint Sacrement 1726-1794
Confrérie du Saint Sacrement 1760
Confrérie Saint Blaise 1707-1793
Dispenses et extraits divers 1625-1790
Secours pour enfants trouvés, indigents, mendicité et
Maître d’école 1677-1778

SERIE HH – agriculture – industrie – commerce
Dates extrêmes 1647-1799

SERIE II – documents divers
Dates extrêmes 1636-1856