Le Fonds moderne

Il regroupe les documents produits par les différents services municipaux, de 1800 à 1983, certains ont une extension de quelques années pour ne pas rompre l’évolution du dossier.
Il se divise en 17 séries alphabétiques qui correspondent au cadre de classement de 1926.
L’inventaire indique à côté de la côte définitive, l’ancienne côte afin de faciliter le travail des anciens chercheurs ayant relevé celle-ci lors de leurs recherches
.
SERIE B – actes de l’administration préfectorale
Dates extrêmes 1801-1983
Recueil des actes administratifs

SERIE C – bibliothèque administrative

Les collections de journaux

1) LE PROGRES DE BIARRITZ
2) BIARRITZ SOIR
3) LA NOUVELLE REPUBLIQUE DU SUD OUEST
4) ECHO DU SUD OUEST
5) LE COURRIER DE BIARRITZ
6) LE REPUBLICAIN DU SUD OUEST
7) COTE BASQUE SOIR
8) LE JOURNAL DE BIARRITZ
9) LA GAZETTE DE BIARRITZ
10) DIVERS
11) BIBLIOTHEQUE

SERIE D – administration générale de la commune
1) - Registres des délibérations 1789-1985
Registres des délibérations de la chambre thermale
et climatique 1913-1941
Dossiers préparatoires du conseil municipal 1886-1953
Commissions générales 1921-1983
Commissions de Travaux 1922-1937
Commissions de travaux et d’environnement 1938-1983
Commissions diverses 1922-1983
Commissions supprimées 1929-1979
Commissions de sécurité 1929-1983
2) – Actes de l’administration municipale
Arrêtés municipaux 1794-1984
Arrêtés de péril 1955-1981
Arrêtés de voirie 1925-1979
Correspondance 1939-1945
Actes soumis à l’enregistrement 1850-1970
Correspondance diverse 1883
Arrêtés de construction de caveaux 1960-1989
3) – Adhésions
Cités Unies et communes d’Europe 1952-1982
Associations et syndicats 1929-1985
Associations des maires 1925-1984
Jumelages 1954-1982
Divers 1818-1985
4) – contentieux et assurances
Contentieux 1812-1987
Assurances 1860-1985

SERIE E – état civil
Tables décennales 1728-1909
Déclarations de naissances 1793-1909
Déclarations de mariage 1793-1909
Déclarations de décès 1793-1909
Registres divers 1799-1975

SERIE F population – économie sociale – statistique
1) – Population
Recensement De La Population (liste des recensements) 1851-1990
2) – Commerce Et Industrie
Commerce 1915-1980
Crédit Immobilier 1878-1983
Expositions Et Foires 1878-1979
Ouvertures De Commerces 1898-1974
3) – Agriculture
Statistiques Et Enquêtes Agricoles 1818-1983
Animations 1894-1956
Hippisme 1883-1984
Recensement Agricole 1794-1975
4) – Subsistances 1851-1984
6) – Mesures D’exception
Logements 1945-1962
Habitations A Loyer Modéré 1954-1988
Déclarations De Stocks 1939-1968
Registre Des Inscriptions De Consommateurs 1941-1949
7) – Travail
Réglementation 1860-1969
Syndicats 1882-1970
Bureau De Placement 1947-1984
Chantiers De Chomage 1931-1954
Congrès 1885-1982

SERIE G –contributions – administrations financières
1) – impôts directs
Contributions 1798-1981
Contribution Cadastre 1833-1914
Cadastres Matrices 1911-1985
Matrices Générales 1925-1979
Relevés Individuels 1980-1984
Annulations De Titres 1978-1979
2) Rapports De La Commune Avec Les Diverses Administrations Au Point De Vue Financier
Douanes An 13 – 1977
Impôts 1917-1957
Postes Et Télégraphes 1865-1982
Radio Télévision 1951-1979
Police Locale 1865-1882

SERIE H – Affaires Militaires
1) - Recrutement 1804-1916
Tableaux De Recensement 1816-1986
Divers 1850-1976
2) - Administration Militaire 1806-1982
3) – Garde Nationale Et Sapeurs Pompiers
Garde Nationale 1806-1882
Sapeurs Pompiers 1858-1983
4) – Mesures D’exception Et Faits De Guerre
Subsistances 1813-1814
Défense Passive 1923-1959
Affaires Militaires 1814-1978
Arrivées De Réfugiés 1939-1946
Troupes D’occupation 1939-1947
Dommages De Guerre 1905-1963
Reconstruction 1945-1960

SERIE I – Police – Hygiène Publique Et Justice
1) – Police Urbaine
Police 1813-1887
Célébrations 1854-1984
Casinos 1883-1984
Réglementation 1822-1985
Kiosques 1875-1974
Inhumations 1841-1976
Police Rurale 1865-1986
Déchets Organiques 1889-1982
Tournage De Films 1946-1982
Aérodrome 1919-1982
Chasse 1806-1976
2) Police Générale
Réglementation 1815-1980
Statuts D’associations Régies Par La Loi De 1901 1954-1983
5) – Hygiène Publique Et Salubrité
Hygiène Publique 1834-1983
Etablissements Insalubres 1850-1975
Santé Publique 1819-1982
Le Moura 1940-1981
Hygiène Du Bétail 1844-1969

SERIE K Elections Et Personnel
1) – Elections
Listes Electorales 1831-1982
Sectionnement Cantonal 1964-1981
Condamnations 1932-1984
Elections Municipales (liste des abbés, jurats et maires de
Biarritz) 1815-1984
Elections Cantonales 1848-1982
Elections Présidentielles 1946-1981
Elections Législatives 1854-1981
Elections Sénatoriales 1881-1974
Référendums 1851-1979
Elections Européennes 1979
Elections Consulaires 1871-1982
Elections Prudhommales 1813-1982
Elections De La Chambre Des Métiers Des Basses
Pyrénées 1939-1971
Elections Diverses 1912-1982
2) – Personnel
Dossiers Du Personnel Né Entre 1900-1930
Conseil De Discipline 1930-1956
Situation Des Effectifs 1942-1983
Caisse De Retraite 1921-1982
Concours 1931-1982
Régies De Recettes 1940-1983
Election Du Comité D’hygiène 1974-1979
Transferts De Services 1977-1983
Cours Professionnels 1892-1977
Stagiaires 1972-1980
Capital Décès 1968-1983
3) – Protocole
Réceptions De Personnalités 1888-1982
Célébrations 1888-1978
Décorations Et Médailles 1929-1978

SERIE L – Finances De La Commune
1) – Comptabilité
Livre De Détail Des Dépenses Et Recettes 1878-1945
Fiches Budgétaires Dépenses 1946-1982
Fiches Budgétaires Recettes 1948-1981
Journal Général Grand Livre 1860-1958
Journal De Détail Du Bureau De Bienfaisance 1914-1960
Carnets De Titres De Recettes Et Dépenses 1908-1925
Compte Particulier Du Maire 1818-1834
Pièces Comptables 1804-1926
Situation Financière 1936-1983
Revenus Municipaux 1799-1952
Cour Des Comptes 1954-1975
Budgets De La Commune 1859-1982
Comptes Administratifs De La Commune 1835-1982
Bordereaux Détaillés Des Recettes Et Dépenses 1881-1908
Compte De Gestion Du Trésorier 1882-1913
Budgets Primitifs Supplémentaires Et Vicinaux 1803-1859
Etat Récapitulatif De Paie Par Agent 1960-1982
Etat Récapitulatif De Paie Par Agent Avec Charges 1966-1982
2) – Revenus Et Charges De La Commune
Emprunts 1854-1997
Subventions 1884-1982
Fournisseurs 1940-1947
Décisions Modificatives De Crédit 1956-1982
Taxes Diverses 1919-1982
Répartition Des Charges 1952-1983
Taxes 1912-1983
Dons Et Legs 1875-1983
Octroi 1814-1944
Revenus 1853-1890
Droits De Voirie 1899-1982
Locaux Municipaux Concédés 1971-1983

SERIE M – édifices communaux – monuments et établissements publics
1) – Edifices Publics
Mairie 1849-1982
Lavoirs Et Bains Douches 1885-1980
Etablissements De Bains 1840-1977
Marchés De Fourniture Pour Les Services Municipaux 1921-1982
Centre Industriel 1927-1972
Enlèvement Des Ordures Ménagères 1912-1934
Usine D’incinération 1927-1981
Etablissement De Bains De La Côte Des Basques 1861-1983
Monuments 1910-1977
Halles Et Marchés 1862-1982
Abattoirs 1844-1979
Justice De Paix 1897-1979
Parkings 1947-1982
Horloges Communales 1829-1965
Travaux Dans Les Ecoles 1949-1982
Piscine Municipale 1934-1978
Caserne Des Pompiers 1963-1972
Gestion Des Parkings 1980-1982
Zone Artisanale De La Négresse 1975-1989
Viaduc De La Négresse 1971-1976
Autoroute A63 1975-1976
2° - Edifices du culte et cimetières
Edifices Du Culte 1807-1990
Cimetières 1847-1979
3) – édifices à usage de service d’assistance et de prévoyance
Projet de construction d’un hôpital et centre de transfusion
Sanguine 1908-1981
Maison de secours 1940-1977
Santé – action sociale 1923-1983
4) - édifices à usage d’établissements d’enseignement de sciences et d’art
Construction et entretien des écoles 1837-1960
Ecole Paul Bert 1865-1982
Ecole du Reptou 1956-1982
Ecole maternelle Michelet 1955-1983
Ecole Victor Duruy 1885-1983
Ecole jules ferry 1887-1982
Ecole des Pyrénées 1893-1983
Ecole des thermes salins 1906-1983
Ecole maternelle Larochefoucauld 1953-1983
Ecole maternelle d’alsace 1899-1983
Ecole maternelle sévigné 1900-1978
Ecole du Braou 1966-1983
Lycée de Biarritz 1910-1972
Cité scolaire 1963-1983
Collège technique 1947-1982
Collège Fal 1959-1984
Bibliothèque 1896-1980
Adac 1974-1985
Logements des instituteurs 1891-1984
5) – édifices divers
Hôtel du palais 1953-1983
Caserne des pompiers 1967-1969
Villa natacha 1978-1983
Villa sion 1980-1983
Casino municipal 1887-1982
Atalaye 1898-1954
Institut océanographique 1922-1982
Inra 1965-1980
Casino bellevue 1963-1967
Gendarmerie 1818-1979
Location de locaux appartenant à la ville 1913-1987
Vente d’immeubles 1927-1978
Logement des terrasses saint charles 1958-1984
Maison de la presse 1922-1983
Location de locaux par la ville 1897-1960
Pétricot 1959-1981
Lotissement de la cité des fleurs 1930-1958
Interventions de la ville dans les constructions 1964-1983
Lotissements 1926-1973
Victoria surf 1967-1984

SERIE N – biens communaux - terres - bois – eaux
1) – biens communaux
Loués ou exploités 1818-1965
Mines 1866-1890
3) – eaux
Lacs 1856-1981
4) – propriétés et droits divers
Adjudications 1885-1985
Concessions 1860-1982
Concessions au cimetière 1832-1977

SERIE O –travaux publics – voirie – moyens de transport – régime des eaux
1) travaux publics et voirie en général
Chemins vicinaux 1806-1933
Travaux de voirie 1819-1988
Incorporation dans la voirie publique 1852-1982
Associations syndicales de propriétaires 1921-1990
Construction d’égouts 1935-1985
Eclairage public 1857-1981
Echanges de terrains 1834-1981
Modernisation et équipement de l’agglomération du bab 1962-1963
Certificats d’urbanisme 1980-1982
Aliénations de terrains 1820-1974
Alignements de terrains 1817-1982
Acquisitions de terrains 1808-1983
Aménagements paysagers 1849-1986
Serres et jardins 1969-1971
Divers 1858-1982
Branchements à l’égout 1888-1982
Equipement urbain 1907-1981
Concession de l’eau 1874-1978
Station d’épuration 1967-1981
Domaine public routier 1816-1951
Opération mille arbres 1980-1982
Plan d’occupation des sols 1971-1982
Plan de circulation 1973-1983
Plan d’extension et d’embellissement 1924-1983
Urbanisation de la côte basque 1913-1977
Boulevard du bab 1952-1982
Syndicats de riverains 1926-1978
Permis de construire (série en voie d’achèvement) 1906-1983
2) – moyens de transport et travaux divers
Taxis 1834-1982
Chemin de fer 1854-1972
Transports en commun sur rail 1855-1981
Autos écoles 1949-1982
Transports en commun sur route 1920-1982
Parcmètres et horodateurs 1971-1983
3) – navigation et régime des eaux
Bains de mer 1794-1983
Domaine public maritime 1857-1983
Plage de la côte des basques 1856-1985
Falaises 1868-1986
Rocher de la vierge 1858-1981
Grosses réparations aux ouvrages maritimes 1839-1982
Plages milady et marbella 1968-1975
Port des pêcheurs 1825-1983
Alimentation hydraulique 1824-1910
Aménagements divers sur le littoral 1847-1983

SERIE P – cultes
service religieux 1816-1897

SERIE Q – assistance et prévoyance
1) –bureaux de bienfaisance et secours d’urgence
Bureau de bienfaisance 1821-1946
Bureau d’aide sociale 1870-1992
Comptabilité et personnel du centre communal d’action
Sociale 1960-1983
Bâtiments du centre communal d’action sociale 1973-1981
Placements d’office 1964-1982
2) – œuvres charitables
Centre social 1949-1982
3) – établissements hospitaliers – hospitalisation
Comité d’hygiène et de prévoyance sociale 1930-1985
Hôpital de bayonne 1815-1941
Aliénés 1839-1919
Assistance aux enfants 1882-1983
Thalassothérapie 1920-1982
Protection des enfants 1925-1952
4) – institutions diverses 1876-1950
5) – application des lois d’assistance et de prévoyance 1845-1982
Attribution de médailles 1928-1947

SERIE R - instruction publique – sciences lettres et arts
1) – instruction publique 1816-1984
Biarritz améncan university 1945-1976
Collège villa fal 1965-1983
Ecoles libres 1816-1984
Sociétés artistiques 1871-1975
Ecole de musique 1888-1984
Organisation de cours divers 1865-1983
Cantines 1913-1983
Réseau d’aide spécialisé à l’enfance en difficulté 1976-1981
2) – sciences lettres et arts 1905-1978
3) – sport et tourisme
Comité des fêtes 1873-1983
Club des jeunes 1965-1981
Centre de loisirs jeunes 1966-1983
Fêtes aériennes 1927-1974
Golf 1904-1984
Aguiléra 1861-1984
Frontons 1906-1983
Polo 1936-1982
Boulodromes 1980-1983
Tennis de table 1980-1983
Syndicat mixte pour l’équipement et le développement
De la côte basque 1957-1982
Centres de vacances 1966-1983
Sport divers 1888-1983

SERIE S – fonds privés
1) agence immobilière Benquet – fichier clients 1895-1940
2) hôtel Hélianthe – comptabilité hôtelière 1927-1935
3) centre hippique Ilbarritz – comptabilité et personnel 1987-1994
4) Biarritz expansion ex Prohfor 1989-1995
5) Casinos – comptabilité personnel 1947-1981